Point Reprise
TVA

Des périodes de TVA sans trace de dépôt — reprendre plusieurs exercices

Le logiciel contient des brouillons sans indication claire des périodes effectivement déposées. Quand le problème traverse plusieurs exercices, un total global masque les opérations qui passent d’une année à l’autre.

Deux professionnels examinent ensemble des documents comptables.

Par où commencer

  1. Découper les données par exercice et noter pour chacun la première et la dernière pièce disponibles.
  2. Suivre la période portée sur l’accusé de réception de part et d’autre de la date de clôture. Construire une ligne par période avec dépôt, paiement et justificatif.
  3. Documenter les brouillons enregistrés mais jamais transmis dans un suivi commun lorsque plusieurs années sont concernées.

Suivre le même élément d’une année à l’autre

Le dossier peut contenir plusieurs PDF presque identiques. Une copie de travail, une version transmise et son accusé remplissent trois rôles distincts. À la frontière entre deux exercices, gardez le même identifiant sur les deux lignes concernées. Vous rendrez visible une continuité que deux tableaux indépendants pourraient masquer.

Faire un contrôle de passage

Gardez une ligne par période, avec la date de transmission et l’identifiant de l’accusé quand il existe. Relevez la dernière situation documentée avant la clôture et la première situation documentée après. Si un solde reste incertain, notez quelles opérations de l’année suivante en dépendent.

Comparer les volumes par exercice

Présentez pour chaque année les périodes avec accusé, les périodes sans preuve et l’état des écritures utiles au calcul. Signalez les recherches effectuées une seule fois pour plusieurs périodes et les contrôles qui sont à répéter chaque année. Cette distinction permet de lire les différentes lignes du devis.

Un point de comparaison tiré des appels

La régularisation est déjà engagée. Le risque de doublon se concentre sur les périodes prises en charge par différents interlocuteurs. Ce cas documente la demande formulée pendant l’appel. La fiche ci-dessus propose une méthode que vous pouvez appliquer à votre propre dossier.

Comment éviter de traiter deux fois la même opération ?

Donnez une référence stable à chaque opération qui traverse une clôture. Indiquez dans quel exercice elle apparaît, où elle se dénoue et quelle pièce confirme ce lien. Le point d’arrivée du travail est un calendrier distinguant les périodes justifiées de celles à instruire.

Échange du cabinet en lien avec cette situation

Cas associé : Plusieurs déclarations de TVA manquent à la suite. Cette fiche propose une méthode de travail qui peut dépasser les faits décrits dans l’appel.

Transcription anonymisée. Les passages contenant des informations identifiantes sont masqués. Les propos rapportés décrivent le dossier au moment de l’appel.

Lire la transcription de l’appel · 42 prises de parole
Conseiller
Oui, allô?
Appelant
Oui, bonjour, [passage anonymisé] vous m'avez appelé.
Conseiller
Oui, je vous avais appelé par rapport à votre demande de recherche d'expert-comptable, si je dis pas de bêtises. [passage anonymisé]
Appelant
Donc expliquez-moi un petit peu, vous êtes où là, vous, physiquement?
Conseiller
Alors moi, physiquement, [passage anonymisé] et j'ai des experts-comptables partenaires qui sont un peu partout.
Appelant
D'accord,
Conseiller
Donc honnêtement, à vous de me dire ce que vous recherchez, comme ça, moi, derrière, [passage anonymisé] Avec mes experts-comptables où vous voulez, quand vous voulez et selon votre activité.
Appelant
d'accord. Donc en fait, [passage anonymisé] J'avais démissionné de différentes SCI en [nom anonymisé].
Conseiller
OK.
Appelant
Aujourd'hui, je vais reprendre la gérance de ces SCI. [passage anonymisé]
Conseiller
D'accord. OK.
Appelant
Donc aujourd'hui, j'ai besoin d'un devis pour faire l'alias fiscal. Moi, je vous transmets les fakes.
Conseiller
OK. D'accord.
Appelant
Moi, [passage anonymisé]
Appelant
Puis après, moi, j'ai arrêté. Voilà, [passage anonymisé] c'est des bureaux commerciaux.
Conseiller
OK. OK.
Conseiller
OK. Bureaux commerciaux.
Appelant
Donc voilà, non, je m'en contrefous,
Conseiller
OK. [passage anonymisé] Ou alors c'est pas forcément un sujet, c'est même pas du tout un sujet? OK.
Appelant
c'est pas un sujet du tout parce que j'envoie les fakes et ça s'arrête là, on sort la liasse.
Conseiller
OK, super clair.
Appelant
Moi, je suis en train de régulariser les déclarations de TVA parce qu'elles n'avaient pas été faites depuis trop longtemps. Donc là, les déclarations de TVA n'avaient pas été faites depuis début [nombre anonymisé]. Donc là, moi, [passage anonymisé] je vais les finir. Moi, je suis sur [nom anonymisé] comptablement, donc je vais faire les déclarations, je vais finaliser les déclarations de TVA rapidement. [passage anonymisé] tout. Donc voilà,
Conseiller
OK, [passage anonymisé] c'est super clair. Est-ce que vous auriez des disponibilités?
Appelant
donc il me faut un devis,
Conseiller
OK.
Appelant
il faut me faire un devis, [passage anonymisé] Donc là, j'ai dit à la personne avec qui j'ai un bon contact, parce qu'elle a compris ce qui s'était passé, et donc là, je lui ai dit que bon, il faudrait que idéalement tout soit fini pour la fin d'année, [passage anonymisé] [nombre anonymisé] était fait par un expert-comptable. Moi, [passage anonymisé] puis après moi je m'en étais plus occupé. Voilà.
Conseiller
OK, [passage anonymisé] super clair. Est-ce que vous auriez des disponibilités pour que je vous mette en relation avec l'expert directement, qu'il vous fasse un devis en live, et derrière— OK,
Appelant
Oui, oui, [passage anonymisé] Donc par contre, ce qui serait bien, c'est de me donner une plage horaire pour que je ne sois pas
Conseiller
bien sûr.
Appelant
en train de vaquer parce que comme là on a d'autres trucs à faire.
Conseiller
[passage anonymisé] vous êtes disponible quand?
Appelant
Ah ben, les disponibilités, attends, ne bougez pas. [passage anonymisé] Le mieux, [passage anonymisé]
Conseiller
OK,
Appelant
Au moins comme ça je suis tranquille après, l'affaire est classée et je suis tranquille.
Conseiller
[passage anonymisé] je fais en sorte que j'ai mon partenaire qui fait de l'immobilier qui vous appelle. [passage anonymisé] je vous tiens au courant et je vous demande un autre horaire.
Appelant
[passage anonymisé] il faut que je m'occupe de,
Appelant
ils viennent d'être loués donc il faut que je m'occupe de voir, [passage anonymisé] refaire les murs.
Conseiller
OK.
Conseiller
Bien sûr. OK. [passage anonymisé] ça devrait être réglé, pardon. Et sinon à
Appelant
Allez, super, ça marche.
Conseiller
[passage anonymisé] Merci bien, [passage anonymisé] Merci.
Appelant
Très bien, [passage anonymisé]
À la carte

Rattrapage de TVA

Un rapprochement par période et, si le devis le prévoit, la préparation des déclarations à établir ou à corriger.

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